Le code inscrit sur votre carte grise vous permet de classifier votre voiture avec précision. La taxe de circulation est calculée à partir d’un grand nombre de facteurs dont la logique est parfois difficile à saisir. L'âge ou la catégorie de véhicule sont autant de composantes qui peuvent avoir un impact considérable sur la fiscalité de votre certificat d’immatriculation.
1. Aperçu des informations contenues dans le code d'une carte grise
Vous trouverez ci-dessous la signification des caractères inscrits sur votre certificat d'immatriculation :
| Champ | Signification |
|---|---|
| A | Numéro d’immatriculation |
| B | Date de la première immatriculation | C | Informations sur le ou les co-titulaires |
| D | Informations sur le véhicule (marque, modèle, etc.) |
| E | Numéro d’identification du véhicule (NIV) |
| F | Charges maximales | G | Poids à vide |
| H | Date d’échéance (en général, la carte grise est valide pendant la durée d’utilisation du véhicule sans restriction de temps) |
| I | Date d’émission de la carte grise | J | Catégorie du véhicule |
| K | Numéro de réception s’il s’agit d’un véhicule importé de l’étranger |
| P | Énergie et puissance du véhicule | S | Nombre maximal de places autorisées et disponibles | V | Informations sur l’impact environnemental du véhicule | X | Informations relatives au contrôle technique | Y | Les taxes qui s’appliquent à la carte grise | Z | Informations spécifiques (par exemple : voiture de collection ou véhicule adapté pour le transport de personnes handicapés) |
Lettres et significations
- A : Numéro d’immatriculation
- B : Date de la première immatriculation
- C : Informations sur le ou les co-titulaires
- D : Informations sur le véhicule (marque, modèle, etc.)
- E : Numéro d’identification du véhicule (NIV)
- F : Charges maximales
- G : Poids à vide
- H : Date d’échéance (en général, la carte grise est valide pendant la durée d’utilisation du véhicule sans restriction de temps)
- I : Date d’émission de la carte grise
- J : Catégorie du véhicule
- K : Catégorie du véhicule
- P : Énergie et puissance du véhicule
- S : Énergie et puissance du véhicule
- V : Informations sur l’impact environnemental du véhicule
- X : Informations sur l’impact environnemental du véhicule
- Y : Les taxes qui s’appliquent à la carte grise
- Z : Informations spécifiques (par exemple : voiture de collection ou véhicule adapté pour le transport de personnes handicapés)
Certains champs sont déclinés en sous rubriques, parfois facultatives. Les codes inscrits sur la carte grise précisent ainsi au maximum les informations de votre véhicule.
2. Les différentes catégories de véhicules
Le véhicule est classifié selon trois critères :
- Sa hauteur totale
- Le poids maximal autorisé en charge (PTAC)
- Le nombre d’essieux au sol
La classe 1 regroupe les véhicules légers dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes avec une hauteur totale de deux mètres maximum. La classe 2 comporte les véhicules intermédiaires dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et la hauteur comprise entre deux et trois mètres. Les classes suivantes concernent les autocars et les poids lourds.
En général, on parle de VP pour désigner un véhicule à usage particulier. La voiture ne doit pas avoir un PTAC de plus de 3,5 tonnes et pas plus de 9 places. S’il s’agit d’un véhicule professionnel ou dépassant ces seuils de taille et de poids, les taxes applicables ne seront plus les mêmes. Cet article concerne uniquement les classe 1 et 2.
3. Les éléments qui impactent la fiscalité de la carte grise
La taxe de circulation et les chevaux fiscaux
La taxe de circulation fait grimper le coût d’immatriculation.Elle n'est à régler qu'une seule fois lors d'un changement de véhicule dans le courant du mois qui suit l'immatriculation. Elle est basée sur la puissance fiscale, qui est calculée à partir d’une unité de base appelée cheval fiscal. Elle indique la puissance administrative du moteur d’un véhicule. Elle est calculée à partir du taux d’émission de dioxyde de carbone en grammes par kilomètre et de la puissance maximale du moteur en kilowatts. Le résultat est exprimé en chevaux fiscaux. .
Le type d’énergie
Le champ P.3 sur votre carte indique la source d’énergie ou le carburant utilisé par le véhicule. Certaines énergies ou carburants permettent de bénéficier d’une remise lors de l’immatriculation de votre véhicule. Un véhicule électrique, par exemple, est totalement exonéré de la taxe régionale.
La taxe éco malus est effective uniquement si vous résidez en Wallonie. Les véhicules sont taxés à partir de 145g/km et ce plafond risque fort de baisser dans les années à venir. Étant calculée gramme par gramme, cette réforme représente une augmentation non négligeable.
4. Le rapport entre l’âge d’un véhicule et le coût d'immatriculation
La taxe de mise en circulation varie selon la puissance mais aussi l'âge d'un véhicule, elle diminue en fonction des années de circulation d'une voiture. L’âge d’un véhicule peut avoir un impact positif sur le prix du certificat d’immatriculation mais uniquement si le véhicule a une émission de CO2 et un nombre de chevaux raisonnables.
En somme, le coût d’une carte grise peut rapidement augmenter, surtout avec les nouveaux malus écologiques. Comprendre les différents codes de la carte grise peut être d’autant plus utile pour éviter une facture trop élevée au moment de l’immatriculation. Pour obtenir un prix estimatif, utilisez le simulateur du site officiel de l'administration française en cliquant ici.
